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TwitterL’alcool au volant est la première cause de mortalité sur les routes. Intervenant dans plus d’un accident sur trois, des mesures ont été prises pour dissuader les particuliers de conduire […]
Droit
Cette catégorie est dédié au droit français, vous y trouverez des informations intéressantes, qui pourraient vous être utiles, des publications, des articles qui vous faciliterons la recherche de renseignements…
Articles classés dans : Droit
Alcool et conduite : des mesures indispensables pour protéger les conducteurs
Publié le 16 juillet 2018 à 5 h 29Annonce légale : l’affaire des fondateurs de société
Publié le 1 juin 2018 à 16 h 32Une personne physique est tenue de publier une annonce légale si elle change de nom ou de régime matrimonial. Dans le cas d’une personne morale, plus précisément d’une société commerciale […]
Numérisation des démarches administratives : comment vous y prendre ?
Publié le 6 mars 2018 à 8 h 00Depuis novembre 2017, toutes les démarches relatives à l’immatriculation de votre véhicule ou encore aux documents liés au permis sont à réaliser en ligne en quelques clics, sur le site […]
VML Avocats : une étude d’avocats à Lausanne
Publié le 10 octobre 2017 à 18 h 03Un cabinet d’avocat est une association commerciale composée d’un ou plusieurs avocats qui pratiquent des activités liées au métier d’avocat. Son objectif principal est d’informer ses clients sur leurs responsabilités […]
Un avocat spécialisé dans le droit pénal pour un accompagnement en cas d’urgence
Publié le 26 juin 2017 à 21 h 17L’avocat pénaliste intervient lorsqu’une personne est soupçonnée d’avoir participé à des délits. Dès que les services de police démarrent leur enquête à son sujet, la présence d’un avocat sera précieuse. […]
Juridique : La modernisation du domaine est en marche
Publié le 14 octobre 2016 à 7 h 40La modernisation du domaine juridique établie par la loi du 16 février 2015 vise à simplifier le droit ainsi que ses procédures afin de réduire les délais de traitement. Voici […]